Copropriété La Maréchaussée Royale - 28 rue du seult 25290 Ornans
France / Bourgogne-Franche-Comté / Doubs / Ornans / 28 rue du seult 25290 Ornans
Copropriété La Maréchaussée Royale
La copropriété La Maréchaussée Royale se trouve à Ornans.
Cette copropriété a été construite avant 1949.
Elle est immatriculée sous le numéro AI3925716.
Le syndic de la copropriété est inconnu.
Elle compte un total de 14 lots, dont 5 lots principaux, 5 lots à usage d'habitation et 2 lots de stationnement.
Contacter le syndic de la copropriété La Maréchaussée Royale
| ℹ️ Informations générales | |
|---|---|
| Nom | La Maréchaussée Royale |
| Adresse | 28 rue du seult 25290 Ornans  |
| Construction | Avant 1949 |
| Immatriculation | AI3925716 |
| Type de syndic | Inconnu |
| 14 | Lots |
|---|---|
| 5 | Lots principaux (habitations 🏠, bureaux 💼 ou commerces 📦) |
| 5 | Lots à usage d'habitation 🏠 |
| 2 | Lots de stationnement 🚗 |
| 📅 Dates importantes | |
|---|---|
| Première immatriculation de la copropriété | 13/11/2023 |
| Règlement de copropriété | 20/03/1980 |
| Dernière mise à jour de la fiche | 27/07/2025 |
| Fin du dernier mandat | Inconnue |
| 🧭 Parcelles cadastrales | |
|---|---|
| Parcelle 1 | 
25434-076-AC-0089 |
| Parcelle 2 |
25434-076-AC-0126 |
| Parcelle 3 |
25434-076-AC-0127 |
| Particularités | |
|---|---|
Dans un territoire des
Petites Villes de Demain | |
| Le programme Petites villes de demain est piloté par l’Agence nationale de la cohésion des territoires (ANCT). Lancé en octobre 2020, le programme soutient les communes de moins de 20 000 habitants ayant un rôle clé pour la dynamique locale pour revitaliser leurs centres-villes, améliorer l'attractivité locale et renforcer les services aux habitants. Pensé jusqu’en mars 2026, le programme offre un accompagnement complet pour la réalisation de projets de territoire structurants. | |
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